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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VMA IMMO
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VMA IMMO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VMA IMMO
VMA IMMO, SAS

Numéro de dépôt :
4289754
Date de dépôt :
26/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2026
VMA IMMO de VMA IMMO

Présentation de la marque VMA IMMO

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VMA IMMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VMA IMMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VMA IMMO domicilié(e) 1 Chemin du Tronchon - 69410 - Champagne Au Mont d'or - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 819 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VMA IMMO, M. Anthony BOUVIER domicilié(e) 161 RUE Charles Machet - 69760 - LIMONEST - France.

La marque VMA IMMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VMA IMMO arrivera à expiration en date du 26 juillet 2026.

VMA IMMO a également déposé les autres marques suivantes : Box immobiliere


VMA IMMO, SAS - 1 Chemin du Tronchon - 69410 - Champagne Au Mont d'or - France - SIREN 533819413


VMA IMMO, M. Anthony BOUVIER - 161 RUE Charles Machet - 69760 - LIMONEST - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

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